Marque enregistrée - Marque en non vigueur

inévitable FRANCE
MAHÉO Hervé

Numéro de dépôt :
3839541
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2021
inévitable FRANCE de MAHÉO Hervé

Présentation de la marque inévitable FRANCE

Déposée le 17 juin 2011 par MAHÉO Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « inévitable FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est MAHÉO Hervé domicilié(e) 2 RUE LOUIS CHEVALIER - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAHÉO Hervé domicilié(e) 2 RUE LOUIS CHEVALIER - 34500 - BEZIERS - France.

La marque inévitable FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque inévitable FRANCE est expirée depuis le 17 juin 2021.

MAHÉO Hervé a également déposé les autres marques suivantes : RV BARCELONA , KOOPY FRANCE , H. MAHÈO , MOOPY


MAHÉO Hervé - 2 RUE LOUIS CHEVALIER - 34500 - BEZIERS - France


MAHÉO Hervé - 2 RUE LOUIS CHEVALIER - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Lunetterie optique ; montures optiques (chassis) de lunettes métal et plastique ; lunettes solaires métal et plastique ; demi lunes prémontées ; lunettes de lecture ; lunettes de visée ; verres de lunettes ; loupes optiques ; Lunettes de protection ; jumelles ; clips de lunettes solaires relevables et decoupables.

Meubles et miroirs pour opticiens ; Presentoirs de lunettes.